ANNEXE 1

TARIFS ELEVES 2018 / 2019
ENSEIGNEMENT SPECIALISE


Tarifs votés au Comité Syndical le 22 mars 2018


 

CATEGORIES
ENSEIGNEMENT
TARIF ENFANT TARIF ADULTE
Adhérent(2) Extérieur Adhérent(2) Extérieur
Année Année Année Année
SPECIALITE MUSIQUE
A Eveil / Formation musicale
(avec possibilité de pratique(s) d'ensemble(s))

183€

300€

201€ 330€
B Discipline instrumentale ou vocale, individuelle ou en petit groupe (2 à 4 élèves) + F.M. + pratique(s) d'ensemble(s) (non limitées)
372€ 774€ 408€ 858€
C Classes à horaires aménagés (CHAM)
(conventionnées avec l'Education Nationale)
* 297€   /   /
D Discipline instrumentale ou vocale supplémentaire (option), individuelle ou en petit groupe (2 à 4 élèves)
234€ 432€ 273€ 486€
E Pratique d'orchestre, choeur, ensembles instrumentaux ou vocaux seuls :        
- jusqu'à 2 pratiques :
120€ 120€ 120€ 120€
- par pratique supplémentaire :
60€ 60€ 60€ 60€
Ateliers instrumentaux liés aux dispositifs en milieu scolaire (hors CHAM et option musique aux collèges (Thiviers/Mareuil)) 120€ 120€ 120€ 120€
G Orchestre au collège "option musique au collège" (Thiviers/Mareuil)
Gratuité Gratuité / /
AM Apprentissage de la Musique par l'Orchestre - Amos Dordogne (élèves de 7 à 12 ans)
180€ / /
DPh Droits de photocopies (totalité des droits payables à la 1ère échéance facturée)
5€
SPECIALITE ARTS DRAMATIQUES
TH1

Eveil (de 7 à 11 ans)
Initiation (de 12 à 15 ans)

183€ 300€ / /
TH2 Activité Théâtre (à partir de 15 ans) 300€ 555€ 300€ 555€

 

(2) L’application du tarif adhérent est conditionnée par la justification du domicile de l’élève sur une collectivité adhérente.
*Alignement sur le tarif du CMMD de Périgueux conformément à la convention de partenariat CHAM (tarif 2018/2019 non communiqué à ce jour)

L’inscription des élèves CRD se prend pour l’année scolaire au plus tard le Vendredi 5 octobre 2018 et implique le paiement intégral de la cotisation annuelle et des droits de photocopies y compris en cas d’abandon en cours d’année scolaire.
Le paiement de la cotisation annuelle sera effectué par tiers, à trimestre échu, et exigible à réception de la facture.
La cotisation et les droits de photocopies sont forfaitaires et non proratisables à la « leçon ».
Conformément à la délibération du Comité Syndical en date du 18 Décembre 2000 le règlement des cotisations élèves peut être effectué par chèques-vacances (ANCV)



A titre exceptionnel,
- modification possible de la catégorie tarifaire en cours d’année scolaire, après avis pédagogique favorable et sous réserve des disponibilités du cadre technique,

- le Comité Syndical pourra accorder une exonération partielle de la cotisation annuelle en cas d’abandon, lorsqu’il sera dûment motivé et justifié (raison de santé, mutation professionnelle, modification de la situation familiale…). L’abandon devra avoir été notifié par écrit au Responsable d’Antenne et accompagné des justificatifs.

- des inscriptions pourront être prises avec effet au début des 2ème et 3ème trimestres sur proposition de la direction et dans la limite du cadre technique disponible.

Sont facturés au tarif enfant :
- Les mineurs de moins de 18 ans
- Les étudiants ou assimilés de moins de 25 ans et les demandeurs d’emploi de moins de 25 ans sur production d’un justificatif lors de l’inscription.


Les élèves inscrits relevant du tarif « enfant » appartenant à une même famille bénéficient d’une dégressivité de leur cotisation aux taux suivants :

1er enfant (aîné) : plein tarif   3ème enfant : - 80%
2ème enfant : -33%   à partir du 4ème enfant : gratuité

 


ANNEXE 2

TARIFS COLLECTIVITES 2018/2019
Tarifs votés par le Comité Syndical du 22 mars 2018

(Prestations hors Enseignement Spécialisé facturables à l’heure ou à la séquence)

 

  Adhérent Non Adhérent
Ateliers Musicaux 56 € (1) 61 €

Interventions en Milieu Scolaire (IMS)
sous réserve de validation des projets par l’Education Nationale

55 € (2) 70 €

(1) Le tarif « adhérent » sera appliqué à toute association dont les recettes principales proviennent directement de Collectivité(s) adhérente(s) au Syndicat Mixte sous forme de subvention à condition que cette participation représente 50% des recettes globales de l’Association affectées à ses activités musicales.

(2) Selon les conditions et quota d’attribution fixés par délibération du Comité Syndical du 23 juin 2003.
Ces tarifs s’appliquent au(x) projet(s) supplémentaire(s) demandé(s) par l’école et/ou au(x) projet(s)   dépassant 15 heures/année scolaire

 

Temps d’Activité Périscolaire  (TAP-Découverte)
Prestation réservée aux collectivités adhérentes au Syndicat Mixte (délibération du Comité Syndical du 25/06/2013)

Durée séance

Séquence A :
 de la date de début des cours du CRD aux vacances de Toussaint  

Séquence B : des vacances de Toussaint à Noël
Séquence C : des vacances de Noël à Hiver,
Séquence D : des vacances d’Hiver à Printemps,
Séquence E : des vacances de Printemps à Eté 

Année complète 
 séquences A+B+ C+ D+ E :
de la date de début des cours du CRD aux vacances d’été

45’

195 €

273 €

1 287 €

60’

260 €

364 €

1 716 €

A noter : concernant les collectivités non adhérentes au Conservatoire, le CRDD se réserve la possibilité d’étudier des propositions d’ateliers sur la base du coût horaire voté pour les ateliers musicaux, soit 61€.

 

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